Edition du site
FAS VALUE
SASU au capital de 3 000,00 € - RCS Paris - Siret : 84836166300018
Siège social : 37 avenue Ledru-Rollin 75012 PARIS Téléphone : 06 07 64 21 20
Adresse mail : legal@fas-value.fr
Directeur de la publication : M. CHAPALAIN Gérard
Hébergement du site
Micrologiciel SAS au capital de 19.040 Euros - RCS Meaux - Siret 444 878 466 00036
Siège social : 1 rue de Champfleuri - 77360 Vaires sur Marne (France) - Téléphone : 01 75 43 63 60 - Télécopie : 01 75 43 63 69
Adresse de courrier électronique : legal@micrologiciel.com
Sites internet : www.micrologiciel.com / www.web-enseignes.com
Propriété intellectuelle
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l'entreprise Fas Conseil inscrite au registre du commerce et sociétés sous le N° 389 469 081. Siège social : 21 boulevard Haussman - 75009 Paris.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.
Droit de réponse sur le site
- Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.fas-value.fr dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
- La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Modalités d'exercice du droit d'accès
- Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
- Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Contact
Vous pouvez nous contacter pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.